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arriéré d'impôt, impôts arriérésРусско-французский юридический словарь > недоимка по налогам
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nlaw. arriéré d'impôt
См. также в других словарях:
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Impôt régressif — Un impôt régressif (ou impôt dégressif) est un impôt dont le taux d imposition diminue lorsque les montants imposés augmentent. En Suisse, un tel impôt a été accepté par les citoyens du Canton de Obwald suite à une votation populaire[1].… … Wikipédia en Français
Grand bond en arrière — Le Grand Bond en arrière Le Grand Bond en arrière est un livre du journaliste Serge Halimi publié en 2004 (réédité en 2006) aux éditions Fayard. Le titre est un clin d œil au Grand Bond en avant de Mao Tse Toung. Ce livre fouillé (620 pages)… … Wikipédia en Français
Le Grand Bond En Arrière — est un livre du journaliste Serge Halimi publié en 2004 (réédité en 2006) aux éditions Fayard. Le titre est un clin d œil au Grand Bond en avant de Mao Tse Toung. Ce livre fouillé (620 pages) retrace l histoire de la montée des idées… … Wikipédia en Français
Le Grand Bond en arriere — Le Grand Bond en arrière Le Grand Bond en arrière est un livre du journaliste Serge Halimi publié en 2004 (réédité en 2006) aux éditions Fayard. Le titre est un clin d œil au Grand Bond en avant de Mao Tse Toung. Ce livre fouillé (620 pages)… … Wikipédia en Français
Le grand bond en arrière — est un livre du journaliste Serge Halimi publié en 2004 (réédité en 2006) aux éditions Fayard. Le titre est un clin d œil au Grand Bond en avant de Mao Tse Toung. Ce livre fouillé (620 pages) retrace l histoire de la montée des idées… … Wikipédia en Français
BAN ET ARRIÈRE-BAN — BAN & ARRIÈRE BAN Dans le système féodal, les vassaux, ou titulaires de fiefs, doivent au seigneur, donc au roi en particulier, un temps de service militaire, le service d’ost: ils forment le ban. En cas de grand péril, les seigneurs procèdent à… … Encyclopédie Universelle
Le Grand Bond en arrière — est un livre du journaliste Serge Halimi publié en 2004 (réédité en 2006) aux éditions Fayard. Le titre est un clin d œil au Grand Bond en avant de Mao Tse Toung. Ce livre fouillé (620 pages) retrace l histoire de la montée des idées… … Wikipédia en Français
Johnny Hallyday — Pour les articles homonymes, voir Johnny Hallyday (homonymie), Hallyday et Smet. Johnny Hallyday … Wikipédia en Français
Guerre de Cent Ans — Pour la première guerre de Cent Ans, voir Capétiens contre Plantagenêt. Guerre de Cent Ans Bataille de Crécy (1346) illustration tirée des Chroniques de Jean F … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français